Tout Savoir sur le Remboursement d’un Crédit Immobilier en Cas de Vente.

Remboursement d'un crédit immobilier en cas de vente

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Parfois, une personne emprunte de l’argent à une banque pour acheter un bien immobilier, mais pour une raison quelconque, elle décide de revendre le bien immobilier. Cependant, après avoir cédé un bien faisant l’objet d’un prêt, les emprunteurs hésitent souvent à adopter: rembourser le prêt ou non? Découvrez dans cet article, les conditions différentes pour le remboursement anticipé des prêts lors de la vente d’un bien immobilier.

 

Remboursement anticipé

 

Le remboursement anticipé.

 

Un emprunteur peut payer son hypothèque à l’avance à tout moment. La banque ne peut s’opposer au remboursement anticipé que s’il s’agit d’un remboursement partiel d’un montant maximum de 10% du montant initial du prêt (article L313-47 du code de la consommation).

Par conséquent, si vous avez décidé de vendre votre maison, vous devez résilier votre prêt hypothécaire en remboursant le prêt à l’avance et en payant les frais de remboursement anticipé ou l’IRA (équivalent à 6 mois d’intérêt au taux d’intérêt moyen et doit) 3% du capital restant dû). Cependant, les dispositions de l’IRA ne s’appliquent pas dans le cas où la personne assurée fait l’objet d’un transfert professionnel, perd son emploi ou décède.

 

Condition du remboursement anticipé

 

Les conditions du remboursement anticipé.

 

Afin de compenser le manque d’intérêt qui ne lui a pas été versé, l’établissement de crédit peut demander le paiement d’une compensation ou d’une pénalité pour remboursement anticipé. Ce n’est pas obligatoire. En d’autres termes, le prêteur ne peut faire valoir son règlement que si cette compensation est mentionnée dans le contrat.

Avant de signer un contrat de prêt, il est possible de négocier pour réduire voire annuler ce type d’indemnité de remboursement anticipé. Le prêteur peut accepter de renoncer à cette compensation, mais sous réserve de la période de remboursement la plus courte. Mais dans de nombreux cas, si un établissement de crédit compétitif rachète un prêt, les dispositions qui ne remboursent pas la compensation à l’avance ne s’appliqueront pas.

 

La négociation d'un contrat de prêt

 

Faire une négociation de votre contrat de prêt.

 

En raison des pénalités de remboursement anticipé élevées, les emprunteurs sont toujours tentés de faire défaut sur leur dette même si le bien sur lequel le prêt fait objet a été vendu. Mais pour ne pas se laisser prendre dans ce piège, qui est d’ailleurs assez risqué, il vaut mieux prévoir une porte de sortie.

Un accord de prêt est un accord qui reste négociable à bien des égards, tels que :

  • Les taux,
  • Les mensualités,
  • Les frais de dossier,
  • Les modalités de transfert.

 

Vendre son propriété

 

Vous pouvez vendre votre propriété quand vous voulez.

 

Certaines personnes posent cette question: quand puis-je vendre une maison ou un appartement? Il n’y a pas de période minimale. Vous pouvez vendre votre maison immédiatement après l’achat. Attention à ne pas la répéter plusieurs fois, car elle peut être interprétée par le fisc comme une activité de marchand de marchandise. Vous serez alors lourdement taxé comme ces professionnels de l’achat et de la vente.

Même si vous êtes en cours de remboursement pour financer cet appartement, rien ne vous empêche de le vendre. Pas même une hypothèque ou une garantie de la valeur de cette propriété. Votre seul risque, surtout pendant une période de baisse des prix de l’immobilier comme aujourd’hui, est de vendre seulement quelques années après l’achat de la maison, peut vous faire perdre beaucoup d’argent.

Pour toutes ces raisons, il est plus logique de laisser passer un tiers de la période de prêt avant de revendre une propriété.

 

Peut-on conserver son crédit immobilier pour acheter un logement

 

Pouvez-vous conserver l’emprunt pour acheter un nouveau logement?

 

Pouvoir transférer votre crédit immobilier restante à un autre projet n’est pas très courant. Le temps rare accordé par la banque est principalement pour financer un nouveau projet immobilier. Il existe donc un financement supplémentaire pour transférer le prêt d’une maison à une autre.

Étant donné le taux très bas actuel en 2020, ce n’est pas nécessairement une bonne idée. À moins que vous n’ayez renégocié ou remboursé récemment votre prêt, vos conditions de financement peuvent être pires qu’aujourd’hui. 

Après la vente, vous commencerez à payer pour la durée du nouvel immeuble. D’autre part, cette option entraîne également des coûts, car ce projet modifie le contrat initial pour une ligne de crédit avec votre banque.

 

Solder un crédit

 

Solder son crédit immobilier.

 

Avec la plupart des financements, votre prêt immobilier est garanti par la valeur de la maison que vous avez achetée. La banque sait que s’il y a des problèmes de remboursement, il est toujours possible de confisquer la maison ou l’appartement et de le vendre pour remboursement. Il existe des garanties de prêt hypothécaire pour cela.

Si vous vendez votre bien et n’avez pas encore remboursé intégralement le prêt utilisé pour le financement, vous devrez utiliser le produit de cette vente pour rembourser les sommes dues à la banque.

 

Comment faire si la vente ne permet pas de rembourser un prêt?

 

Si votre vente ne vous permet pas de rembourser l’intégralité de votre prêt.

 

Le prix de vente net de votre maison ou de votre appartement peut ne pas suffire à rembourser tout l’argent que vous devez encore à votre banque. Cela se produira de plus en plus souvent, en particulier pour ceux qui ont acheté des prix élevés il y a quelques années seulement et qui ont depuis chuté. Cette situation est appelée “equity négative“. Ce nom a été entendu principalement à l’époque des primes américaines.

Habituellement, ces prêts sont émis depuis longtemps. Même s’ils sont revendus au prix d’achat, les remboursements des premières années peuvent ne pas suffire à couvrir les frais d’acquisition. En effet, au cours des premières années de remboursement, vous payez principalement des intérêts et remboursez rarement le capital.

 

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